PROGRAMME

Jeudi 24 mai 2018

14h00 : Mots d’accueil

  • Rachid El Guerjouma, président de Le Mans Université
  • Jean-Paul Costa, président de la Fondation René Cassin et ancien président de la Cour européenne des droits de l’homme
  • Sébastien Touzé, directeur de la Fondation René Cassin, professeur de droit public – Université Panthéon-Assas et membre du Comité contre la torture des Nations Unies
  • Sarah Cassella, professeur, co-directrice du laboratoire de recherche Thémis-UM – Le Mans Université

14h30 : Rapport introductif :  » L’homme comme sujet du droit de la mer », Hélène Raspail, maître de conférences – Le Mans Université

15h00 : Espace de liberté

Présidence : Lucius Caflisch, professeur émérite – Graduate Institute of International Studies of Geneva

  • La nature de la protection contentieuse de l’équipage et autres acteurs privés du droit de la mer. Niki Aloupi, professeur – Université de Strasbourg
  • La liberté et la sûreté de l’homme en mer, corollaire de la liberté de navigation ? Serena Forlati, assistant professor – Universita di Ferrara
  • La projection en haute mer des pouvoirs souverains de l’Etat aux fins de protection des droits fondamentaux : la mer, espace libre ou sous contrôle ? Pierre-François Laval, professeur – Université d’Orléans
  • Discussions et conclusions du président du panel

Vendredi 25 mai

9h00 : Zone de survie

Présidence : Julian Fernandez, professeur – Université Panthéon-Assas.

  • La protection des droits fondamentaux dans le cadre de l’usage de la force en mer. Guillaume Le Floch, professeur – Université Rennes 1
  • D’une obligation de sauvetage en mer à un droit de l’homme à être sauvé ? Séline Trevisanut, assistant professor – Utrecht University
  • L’obligation de non-refoulement en mer. Vincent Chetail, professeur – Graduate Institute of Geneva
  • Discussions et conclusions du Président de panel

11h15 : Regards de praticiens

  • François Martineau, commissaire, direction des affaires juridiques et/ou Cécile Casès, commissaire, état-major de la marine – Ministère des armées
  • Ralph W. Gruenert, représentant du HCR en France et à Monaco – UNHCR
  • Bérengère Matta, responsable Bretagne – SOS Méditerrannée
  • Olivier Laurens, commissaire de la marine (2s), membre du conseil d’administration – SNSM
  • Discussions

14h00 : Moyen de subsistance

Présidence : Pierre Michel Eisemann, professeur émérite – Université Paris I (Panthéon-Sorbonne)

  • Ressources biologiques marines et droits de l’homme. Frédéric Schneider, docteur en droit et Virginie Tassin, docteur en droit et avocate
  • Ressources non biologiques marines et droits de l’homme. Sabrina Robert-Cuendet, professeur – Le Mans Université
  • Protection du patrimoine culturel marin et droits de l’homme. Marine They, maître de conférences – Université Panthéon-Assas.
  • Discussions et conclusions du Président de panel

16h15 : Table ronde conclusive

Présidence : Jean-Paul Costa, président de la Fondation René Cassin, ancien président de la Cour européenne des droits de l’homme

  • Tafsir M. Ndiaye, juge au Tribunal international du droit de la mer
  • Florence Merloz, sous-directrice des droits de l’homme à la direction des affaires juridiques du Ministère des affaires étrangères.
  • Alain Pellet, professeur émérite – Université Paris Ouest-Nanterre