Cadre général de l'activité
Le Centre de droit maritime et océanique réunit une équipe de chercheurs et de formateurs intervenants sur l’ensemble des questions juridiques posées par les espaces marins et les activités maritimes.
Ces compétences sont réunies autour de trois axes thématiques complémentaires :
- espaces marins et protection de l’environnement,
- sécurité et sûreté maritime,
- activités maritimes.
Les travaux portent sur le Droit de la mer et de l’exploitation des océans, Protection de l’environnement marin, Droit communautaire des transports, Droit du littoral et du patrimoine maritime, Droit portuaire, Droit social des gens de mer, Droit des transports et des assurances maritimes, Droit de la plaisance, des loisirs et des sports nautiques, Histoire du droit maritime.
Compétences spécifiques dans le domaine des EMR
Le CDMO est en mesure de répondre et de réaliser des études juridiques relatives aux statuts des EMR, à leur implantation et à leur exploitation, aux usages et conflits d’usages que leur présence peut soulever, aux statuts des personnes entretenant ces équipements.
Produits ou services pour les EMR
Le CDMO est en capacité de réaliser des études ayant pour objet la réglementation applicable aux EMR et suivant les attentes de proposer soit des expertises techniques sur le droit applicable, soit dans une perspective de recherche et développement de réfléchir à des solutions innovantes.
Le CDMO réalise des travaux et produits des publications relatifs à l’environnement marin, plus particulièrement aux EMR. Des offres de stage et des mémoires de recherche peuvent être proposés aux étudiants.
Projets dans le domaine des EMR
Le CDMO, en tant que centre de recherche a pour mission la recherche, le développement et la diffusion des connaissances. A ce titre, les axes et thématiques de recherche du CDMO sont évolutives afin de répondre aux questions sociétales, technologiques et réglementaires. L’intérêt du CDMO porté aux EMR s’inscrit dans cette dynamique. Il s’agit plus particulièrement d’étudier la réglementation en vigueur et son évolution afin de mieux la connaître et accompagner les différents acteurs.
